Quoi savoir sur l'assurance motoneige?
Dernière mise a jour le 15 novembre 2022

Pour profiter de vos escapades en motoneige l’esprit en paix, voici trois choses importantes à savoir en matière d’assurance motoneige : ce que dit la loi à ce sujet, comment vous protéger en cas de blessures et comment bien protéger votre motoneige.
1. Assurance motoneige : ce que dit la loi
La loi, plus précisément la Loi sur les véhicules hors route, vous oblige, en tant que propriétaire d’une motoneige, à détenir une assurance responsabilité civile d’un montant minimal de 1 000 000 $. Bien entendu, vous devez souscrire ce contrat auprès d’un assureur pour les dommages qui pourraient être causés à autrui par votre véhicule. Il s’agit du chapitre A du contrat d’assurance.
Ce que couvre l’assurance responsabilité civile : elle vous protège contre les dommages causés à votre motoneige lors d’une collision au Québec dont vous n’êtes pas responsable ainsi que contre les dommages matériels et corporels que vous causez à autrui dans un accident, au Québec ou à l’extérieur, dont vous êtes tenu responsable.
La punition en cas de non-respect de la loi : si vous contrevenez à cette obligation de détenir une assurance, vous êtes passible d’une amende variant de 375 $ à 750 $.
Le montant préconisé : il est conseillé de choisir un montant d’un million de dollars en responsabilité civile.
La loi prévoit que tout conducteur de motoneige doit être âgé d’un minimum de 16 ans. De plus, la vitesse maximale permise en motoneige est de 70 km/h. Pour plus de détails, consultez la page « Motoneige : ce que dit la loi » de la SAAQ.
2. Assurance motoneige : comment vous protéger en cas de blessures?
Il faut savoir que la Loi sur l’assurance automobile ne prévoit aucune indemnisation en cas de blessures corporelles lors d’un accident de motoneige. En règle générale, si vous êtes tenu responsable de blessures causées à autrui, c’est votre assureur qui prendra en charge les réclamations.
Seule exception : si l’accident se produit sur un chemin public et qu’il implique une motoneige et une automobile, le régime de la SAAQ s’applique et donne droit aux mêmes indemnités qu'au passager d’une automobile.
Et dans le cas où vous êtes blessé? Vous avez aussi intérêt à souscrire une assurance juridique pour bien vous protéger. Pourquoi? Parce que si vous voulez obtenir un dédommagement de la personne responsable de l’accident, vous devrez probablement la poursuivre, et les démarches risquent d’être coûteuses. Si vous avez une assurance juridique, celle-ci couvrira notamment une partie des honoraires d’avocats.
3. Assurance motoneige : comment bien protéger votre motoneige?
En cas d’accident responsable, de feu ou de vol, entre autres, votre motoneige peut être très abîmée, et vous souhaiteriez alors sans doute la réparer. Pour la remettre en bon état, vous devez choisir la protection qui couvre les dommages causés à votre véhicule. Quand vient le temps d’assurer une motoneige, différentes protections sont offertes par les assureurs.
Il est à noter que les protections base se trouveront au chapitre B de votre contrat d’assurance. Il en existe quatre types :
- « Tous risques » : qui couvre les dommages causés à votre motoneige ainsi qu’aux équipements et accessoires, occasionnés par tout type de risques.
- « Collision ou renversement » : qui couvre les dommages causés à votre motoneige ainsi qu’aux équipements et accessoires en cas de collision ou de capotage.
- « Risques qui ne sont pas une collision ou un renversement » : qui couvre les dommages causés à votre motoneige, notamment en cas de vol, d’incendie, de grêle ou de bris de vitre.
- « Risques spécifiés » : qui couvre les dommages causés à votre motoneige pour les risques spécifiquement nommés au contrat. Cette couverture est plus restrictive.
Vous pouvez aussi bonifier votre couverture de base en ajoutant les protections complémentaires qui vous conviennent, par exemple des frais de déplacement ou la valeur sans dépréciation.
C’est en prenant le temps d’établir vos besoins que vous serez en mesure de vous protéger comme il se doit et de bien assurer votre motoneige. Maintenant que vous êtes bien renseigné, il est maintenant le temps de profiter de la saison de motoneige. Bonne randonnée!